Chaque année, en janvier, de nouveaux auteurs entrent dans le domaine public. Découvrons ceux de 2015…

 

 

 

 

Qu’est-ce que le domaine public ?

 

Le domaine public recouvre toutes les œuvres de l’esprit (livres, films, sculptures…) pour lesquelles les droits d’auteur arrivent à expiration.

En ce qui concerne le droit d’auteur, en France il est régi par le Code de la propriété intellectuelle, dont l’article L. 123-1 précise que :

« L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. »

Ainsi l’œuvre d’un auteur décédé le 31 octobre 2014 tombera dans le domaine public à compter du 1er janvier 2085.

Mais attention aux exceptions à la règle de principe qui veut que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur (notamment les prorogations de guerre et le « bonus » de 30 ans accordé aux “Morts pour la France”).

Ainsi donner une définition précise du domaine public est difficile puisque les droits de la propriété intellectuelle diffèrent de pays à pays, et la taille du domaine public peut varier selon des moments et des pays.

Comme Aproposdecriture est lu dans le monde (si je vous promets !), cliquez sur ce lien si vous voulez connaître les droits d’auteur par pays.

 

Enfin, quand une œuvre tombe dans le domaine public, il n’est alors plus nécessaire de :

  •   demander au titulaire des droits d’auteur son autorisation préalable pour reproduire ou représenter l’œuvre
  • verser de droits d’auteur.

 

Au 1er janvier 2015 sont entrés dans le domaine public :

  • Jean Giraudoux
  • Romain Rolland
  • Antoine de Saint-Exupéry (partout en Europe sauf en France !)

 

Les œuvres qui n’entreront pas dans le domaine public en 2015

 

Voici une liste des œuvres qui auraient dû entrer dans le domaine public en 2015 mais qui, à cause de diverses lois autorisant des extensions de doit, devront attendre, parfois jusqu’en 2054 :
Hannah Arendt, « The Human Condition » ;
Isaac Asimov (writing as Paul French), » Lucky Starr and the Rings of Saturn » ;
Simone de Beauvoir, « Mémoires d’une jeune fille rangée » (« Memoirs of a Dutiful Daughter ») ;
Truman Capote, « Breakfast at Tiffany’s » ;
Agatha Christie,« Ordeal by Innocence » ;
John Kenneth Galbraith, « The Affluent Society » ;
Graham Greene, « Our Man in Havana » ;
Dr. Martin Luther King, Jr., « Stride Toward Freedom : The Montgomery Story » ;
Claude Lévi-Strauss, « Anthropologie structurale » (« Structural Anthropology »).

 

***

 

Je profite d’évoquer Antoine de Saint-Exupéry pour vous offrir une de mes citations favorites de l’auteur :

Pour ce qui est de l’avenir, il ne s’agit pas de le prévoir, mais juste de le rendre possible 

 

À vos succès d’écriture…

 

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